Journal officiel 1975

1. * Année 1975. — N 69 A. N. Le Numéro : 0,50 F Samedi 2 Aovt 1975 * JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES ASSEMBLÉE NATIONALE COMPTE RENDU INTEGRAL DES SEANCES Abonnements à I'Edifion des DEBATS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE : FRANCE ET OUTREMER : 22 P ; ETRANGER : 4$ It (Compte chèque postal : 9663-13, Paris.) DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION 26, Rue.
2. Rapport de M. Jean Mézard, au nom de la commission mixte paritaire, n° 171 (1974-1975) Discussion et adoption le 20 décembre 1974. Décision du Conseil constitutionnel en date du 15 janvier 1975, publiée au Journal officiel du 16 janvier 1975
3. istratifs » [4] selon la nature des.
4. istre d'Etat,
5. Journal officiel de la République française (périodique) Parlements -- Comptes rendus des débats JO 1968/28, 30, JO 1969/26, 28, JO 1970/27, 29, JO 1971/27-29, JO 1972/27-30, JO 1973/28-32, JO 1974/28-31, JO 1975/30-33, JO 1976/35-38, JO 1977/40-43, JO 1978/35-37, JO 1979/37-40, JO 1980/35-37, JO 1981/35-37, JO 1982/40-43, JO 1983/41-44, JO 1984/41-44, JO 1985/42-44, JO 1986/42-44, JO.
6. Le Journal officiel de la République française, en abrégé JORF ou simplement JO, est le quotidien officiel édité par l'État français, dans lequel sont consignés tous les évènements législatifs (lois, décrets), réglementaires (arrêtés), déclarations officielles et publications légales. Il est sous-titré Lois & décrets. [lire la suite de la fiche sur Wikipédia] Au JO. Lois.
7. Journal officiel de la République française. Lois et décrets; Toggle navigation. Presse et revues; Journal officiel de la République française. Lois et décrets.

Loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l'interruption

1. Consultez le dernier JORT (Journal Officiel de la République Tunisienne) sur legislation.tn. Le portail permet aussi de chercher n'importe quel JORT par numéro ou par date
2. Legifrance, le service public de la diffusion du droit par l'Internet, donne accès au droit français : la Constitution, les codes, lois et règlements, les conventions collectives et la jurisprudence des cours et tribunaux. Il donne également accès aux normes émises par les institutions européennes et aux traités et accords internationaux liant la France
3. Loi du 17 juillet 2020 portant introduction d'une série de mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 et modifiant : 1° la loi modifiée du 25 novembre 1975 concernant la délivrance au public des médicaments ; 2° la loi modifiée du 11 avril 1983 portant réglementation de la mise sur le marché et de la publicité des médicaments
4. Décret n°75-785 du 21 août 1975 relatif aux droits et émoluments alloués à titre transitoire aux avocats à raison des actes de procédure

Journal officiel de la République française — Wikipédi

• Journal Officiel N° 41 du Jeudi 21 Mai 2020: Achetez les premiers JO de la république de Côte d'Ivoire en format numérique... Journal Officiel Spécial N° 2 du vendredi 01 janvier 1960. Journal Officiel Spécial N° 1 du vendredi 01 janvier 1960. Journal Officiel Spécial N° 10 du vendredi 22 janvier 1960 . Journal Officiel N° 11 du samedi 23 janvier 1960. Journal Officiel N° 12 du.
• * Année 1975. — N'' 64 A. N. Le Numéro - 0,50 F Mardi 1 Juillet 1975 * JOURNAL OFFICIAL DE L_1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES ASSEMBLÉE NATIONALE COMPTE RENDU INTEGRAL DES SEANCES Abonnements à I'Edition des REBATS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE : FRANCE ET OUTRE-MER : 22 F ; ETRANGER : 40 F (Compte chèque postal : 9063-13, Paris.) DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION 26.
• JOURNAL OFFICIEL. DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE-----SOMMAIRE Journal Officiel N° 37 du jeudi 31 juillet 1975. SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE 1975 ACTES DU GOUVERNEMENT PRESIDENCE DE L REPUBLIQUE 27 juin.. Décret n° 75-457 portant promotion dans l'Ordre national du général de corps d'Armée Ouattara Thomas-d'Aquin-Paul. MINISTERE D'ETAT CHARGE DE L'INTERIEUR 25 juin.
• de Fer du Mali . A B c E H J L N o de qua patisserie, Café, dc ; Importation et Comp to irs, Factoreries professions Transports de voyageurs — transports — Compagmes ox Navigation et Mines. terie, Construction.
• * Année 1975 . — N° 4 A. N. Le Numéro : 0,50 F Samedi 25 Janvier 1975 * JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES ASSEMBLÉE NATIONALE COMPTE RENDU INTEGRAL DES SEANCES Abonnements à l'Edition des DEBATS DE L' ASSEMBLEE NATIONALE : FRANCE ET OUTRE-MER : 22 F ; ETRANGER : 40 F (Compte chèque postal : 9063-13, Paris.) DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION 26.
• atives Rechercher un numéro du JO depuis 1990 Les autres textes législatifs et réglementaires Critères de recherche. Informations sur le texte Nature du texte Numéro du texte Ex: 58-776 ou 2001-1066 NOR Ex: ECOX9800017L.

Arrêté du 4 novembre 1975 portant réglementation de l

• * Année 1975. — N° 1 A. N. Le Numéro : 0,50 F Samedi 4 Janvier 1975 * JOURNAL OFFICIEL DE LA ItEPUBLIQIJ-E FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES ASSEMBLÉE NATIONALE COMPTE RENDU INTEGRAI. DES SEANCES Ahonnements à l'Edition des DEBATS DE L'ASSEMRLEE NATIONALE : FRANCE ET OUTRE-MER : 22 F ; ETRANGEii : 40 >r (Compte chèque postal : 9)63-13, Paris.) Téléphone Renseignements : 579-01.95.
• 15 SEPTEMBRE 1975 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE DU MALI PARAISSANT DEUX FOIS PAR MOIS DES ABONNEMENTS fr. et de Toute date ANNONCEs ET AVIS moitié au 5 20 de O. 15 États du du de antérieure de SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE Aetes la RéÞublique du Mali ORDONNANCES 26 -27 PG-KM. — Décret fixant les condtions et et agents de 1288 152 PG-RM. Décret portant création de Bureau de race N.
• JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE DU MALI PARAISSANT DEUX FOIS PAR MOIS TARIF DES ABONNEMENTS de d. date ANNONCES ET AVIS de rex-A.O.F. . . Ir. prix Prix du de el Prix du de par 8 8 8 8 8 avril avril SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE 1975 1975 1975 17 25 28 5 avril a v ril de ajOutée et les tiqucs du document nistratif attestant l'Origine des produits fabriqués la nauté 1371 I /CM/75 du 8 mars.

Journal Officiel N° 06 du jeudi 30 janvier 1975. La une du JO. Nous suivre. Nos réseaux sociaux: Rechercher les textes des JO: Acheter et télécharger l'intégralité du JO en version numérique sur MonKiosk.com (Recherche et sélection des décisions possibles) JOURNAL OFFICIEL. DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE-----SOMMAIRE Journal Officiel N° 06 du jeudi 30 janvier 1975. SOMMAIRE PARTIE. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES ASSEMBLÉE NATIONALE COMPTE RENDU INTEGRAL DES SEANCES Abonnements à l'Edltion des DEBATS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE : FRANCE ET OUTRE-MER : 22 F ; ETRANGER : 40 F (Compte chèque postal : 9063-13, Paris.) Renseignements : 579-01. 95 Téléphone Administration : 578-61-39 Le bureau de vente est ouvert tous les jours, sauf le. ** Année 1975. — N° 55 S. Le Numéro : 0,50 F Jeudi 7 Août 1975 ** JOURNAL OFFICIEL DE LA. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES SÉNAT COMPTE RENDU INTEGRAL DES SEANCES Abonnements à l'Edition des DEBATS DU SENAT : FRANCE ET OUTRE-MER : 16 F ; ETRANGER : 24 F (Compté chèque postal : 9063.13, Paris.) DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION Renseignements: 579-01-9

Texte intégral de la loi du 30 juin 1975 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE LOI n° 75-534 du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art.1er.- La prévention et le dépistage des handicaps, les soins, l'éducation, la formation et l. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE DU MALI PARAISSANT DEUX FOIS PAR MOIS ABONNEMExrs Prix du d. et du de 50 SOMMAIRE et de La de date ET AVIS 4.0 plus J. O. d. 15 14 — nomination de de 1380 192 P.CMLN. Décret portant ratification de Kreditanstalt Für Wicderaufbau, la République du et OCtObre 1975 PARTIE OFFICIELLE Actes de la République du Mali ORDONNANCE 63 approbation Contrat de t.

Journal officiel du 26 décembre 2004) IDCC : 771. − BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS (RÉUNION) Ingénieurs, assimilés et cadres (9 mai 1974) (Etendue par arrêté du 4 août 1975, Journal officiel du 15 août 1975) IDCC : 627. − BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS (RÉUNION) ETAM (12 juillet 1971) (Etendue par arrêté du 23 août 1973, Journal officiel du 30 septembre 1973) Journal officieldu 11. ** Année 1974-1975. — N° 46 S. Le Numéro : 0,50 F Mercredi 23 Octobre 1974 ** JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES SÉNAT COMPTE RENDU INTÉGRAL DES SEANCES Abonnements à l'Edition des DEBATS DU SENAT : FRANCE ET OUTRE-MER : 16 F ; ETRANGER : 24 F (Compte chèque postal : 9063-13, Paris.)DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION Renseignements: 57

(1) Définies par l'arrêté du ministre de l'intérieur et du ministre de l'équipement et du logement du 10 septembre 1970 (Journal officiel du 29 septembre 1970). Article 9 de l'instruction technique du 3 mars 1975 Communications intérieures et issues. 1° Escaliers Journal-officiel.gouv.fr Associations, fondations et fonds de dotation Organisations syndicales et professionnelles Bulletin des annonces légales obligatoires Menu Accuei

Journal officiel de la République française depuis 1940

Le Numéro : 0,50 F Mercredi 30 Avril 1975 ** JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES SÉNAT COMPTE RENDU INTEGRAL DES SEANCES Abonnements à l'Edition des DEBATS DU SENAT : FRANCE ET OUTRE-MER : 16 F ; ETRANGER : 24 F (Compte chèque postal : 9063-13, Paris.) DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION Renseignements :. 579-01-95 Téléphone 26, Rue Desaix, 75732 Paris. Loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l'interruption volontaire de la grossesse (Publiée au Journal officiel du 18 janvier 1975 ** Année 1974-1975. -- N° 50 S. Le Numéro : 0,50 F Mercredi 6 Novembre 1974 ** JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES SÉNAT COMPTE RENDU INTEGRAL DES SEANCES Abonnements à l'Edition des DEBATS DU SENAT : FRANCE ET OUTRE-MER : 16 F ; ETRANGER : 24 F (Compte chèque posta LE JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE. Retrouvez la publication bihebdomadaire (mardi/vendredi) et les numéros spéciaux du journal officiel (JOPF) de la Polynésie française depuis 1901. Le Droit en Polynésie. LES TEXTES Les codes Le droit classé par thèmes Les actes des communes Les actes de l'Autorité polynésienne de la concurrence Circulaires publiées LA JURISPRUDENCE.

Accéder aux numérisations du Journal officiel de la

• Seule la version publiØe au journal officiel fait foi. Article 3-1 de la loi du 15 juillet 1975. CodifiØ à l'article L 124-1 du code de l'environnement (Loi n° 88-1261 du 30 dØcembre 1988 article unique-II) Toute personne a le droit d'Œtre informØe sur les effets prØjudiciables pour la santØ de l'homme e
• ** Année 1975. — N° 7 S. Le Numéro : 0,50 F Mercredi 26 Février 1975 ** JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES SÉNAT COMPTE RENDU INTEGRAI, DES SEANCES Abonnements à l'Edition des DEBATS DU SENAT : FRANCE ET OUTRE-MER : 16 F ; ETRANGER : 24 F (Compte chèque postal : 9063-13, Paris.) DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION 26, Rue Desaix, 75732 Paris CEDEX.
• Journal Officiel de la République Française - 12 Juillet 1975 - Pages 7180 à 7182 L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : * * * * Article premier. Tout enfant a droit à une formation scolaire qui, complétant l'action de sa famille, concourt à son éducation. Cette formation scolaire est obligatoire.
• Titre(s) : Journal officiel de la République française. Lois et décrets [Texte imprimé] Variante(s) historique(s) du titre : - Journal officiel de l'État français. Lois et décrets, 4 janv. 1941-24/25 août 1944 - Journal officiel de la République française. Ordonnances et décrets, 8 sept. 1944-21 nov. 1945 . Numérotation : 13e année, n° 1 (1er janv. 1881)-76e année, n° 204 (24.
• Le Journal officiel publie les annonces relatives aux associations loi 1901, associations syndicales de propriétaires, fondations d'entreprise, fonds de dotation et fondations partenariales.. Avant le 2 janvier 1985 au Journal officiel de la République française.; A partir du 2 janvier 1985 au Journal officiel des associations et fondations d'entreprise (JOAFE)
• istration des postes et communications électroniques recueille les objets de correspondance dont le transport lui est confié et les fait distribuer.
• Journal officiel du 16 janvier 1975, page 671 Recueil, p. 19 ECLI:FR:CC:1975:74.54.DC. À voir aussi sur le site : Saisine par 60 députés, Références doctrinales. Les dernières décisions DC-loi. Décision n° 2020-803 DC du 9 juillet 2020. Loi organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire . Conformité . Décision n° 2020-801 DC du 18 juin 2020. Loi visant à lutter contre les.

subject Journal Officiel 1975-01-spécial du 16/03/1975. Assemblée nationale populaire. Loi n° 3-75 du 12 mars 1975 portant ratification de la convention sur la circulation des personnes en­tre la République Populaire du Congo et la République Française . Loi n° 4-75 du 12 mars 1975 portant ratification de l'accord entre le Gouvernement, de la République Populaire du Congo et le. Plus généralement les deux composants de la référence correspondant en principe, le premier à la page du Journal officiel et le second aux deux derniers chiffres de l'année où figure le nom reproduit. Exemple : NAT, 02-08-35, 8832-35, signifie : Naturalisation, du décret du 2 août 1935, publié au Journal officiel de l'année 1935, page 8832. AVERTISSEMENT. Compte tenu du nombre très. Journal Officiel de la République Algérienne. Pour toute information, prière de contacter notre site à l'adresse suivante : Place Seddik Ben Yahia El-Mouradia, Alger - Tel : 021.68.65.50 Postes 3813,3807 (pour information juridique) et 3251 à 3255 (pour information technique). Journal Officiel 1975 N°8 du 30/04/1975. Arrêté n° 1667 AC.DIR du 08/04/1975 Arrêté n° 1667 AC.DIR du 8 avril 1975 approuvant les tarifs aériens interinsulaires; Décision n° 1672 FT du 09/04/1975 Décision n° 1672 FT du 9 avril 1975 accordant une subvention au club nautique de Raiatea; Décision n° 1687 J du 09/04/1975 Décision n° 1687 J du 9 avril 1975 modifiant la décision n.

Journal officiel de la République française

1. Le Journal officiel (JO) de l'Union européenne est la principale source de contenu du site EUR-Lex. Il est publié quotidiennement (du lundi au vendredi de manière régulière et les samedi, dimanche et jours fériés en cas d'urgence uniquement) dans les langues officielles de l'UE . Plus d'informations Moins d'information
2. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRAN˙AISE) Edition originale, le numØro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numØro : 27,00 dinars. NumØros des annØes antØrieures : suivant barŁme. Les tables sont fournies.
3. 1975 19 nov Arrêté n° 28 MTAS. DTMO. BMO. 1 portant attribution de la Médaille d'Honneur du Travail au titre de la promotion du 7 août 1975. Personnel. MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DES SPORTS 1976 12 janvier Décision n° 14 MJEPS. DAAF. B. 2 accordant une subvention de 6.000.000 de francs CFA. pour le.
4. Journal Officiel. Année 1975. Rechercher les textes des JO: Tous nos Journaux Officiels sont en format PDF avec Recherche par mots clés et possibilité de sélectionner les décisions Les JO de l'année 1975.
5. Journal Officiel 1975 N°10 du 31/05/1975. Loi n° 75-300 du 29/04/1975 Loi n° 75-300 du 29 avril 1975 modifiant l'article 3 de la loi n° 67-5 du 3 janvier 1967 portant statut des navires et autres bâtiments de mer. (Arrêté de promulgation n° 2244 AA du 20 mai 1975) Décret n° 75-318 du 05/05/1975 Décret n° 75-318 du 5 mai 1975 fixant la durée de validité des tableaux d'avancement.
6. Journal Officiel 1975 N°7 du 15/04/1975. Décret du 10/03/1975 Décret du 10 mars 1975 portant acquisition de la nationalité française. (Extraits) Décret du 18/03/1975 Décret du 18 mars 1975 portant acquisition de la nationalité française. (Extraits) Délibération n° 75-34 du 13/02/1975 Délibération n° 75-34 du 13 février 1975 accordant la concession définitive d'un emplacement.
7. istériel du 30 janvier 1975 portant définition des titres ou diplômes sanctionnant la formation requise des techniciens et cadres supérieurs pour occuper les emplois du service de l'aide technique pendant l'accomplissement des obligations légales du service national actif

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1. N° d'annonce : 1975 Titre : ASSOCIATIONN SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE VAL AUX GRIVES Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l'ordonnance no 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret no 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l'ordonnance précitée relative aux ASL
2. La réforme des retraites votée en 2020 ne s'appliquera qu'aux assurés nés à partir de l'année 1975. Ce qui va changer concrètement pour les assurés selon leur année de naissance. Le contenu précis de la réforme des retraites 2020 ne sera définitivement fixé qu'au moment de la publication de la loi au Journal officiel. Mais dans un discours tenu le 11 décembre dernier, le Premier.
3. Dernier journal paru : N° 6632 du Samedi 17 DECEMBRE 2011 MINISTERE DE LA COOPERATION INTERNATIONALE, DES TRANSPORTS AERIENS, DES INFRASTRUCTURES ET DE L'ENERGIE ARRETE MINISTERIEL n° 6503 MICITIE/MDE/CNH en date du 10 juin 2011 fixant les prix plafond des hydrocarbures à la consommation pour compter du 11 juin 2011
4. Journal officiel de la République malagasy Langue : français , malgache: Titre complet : Gazetim-panjakan' ny Repoblika malagasy Hebdomadaire: Numéros : Taona faha-88, n° 841 (1972, 17 jona) - taona faha-91, n° 1101 (1975, 27 des.) Note : Divisé en 3 parties : Fizarana voalohany, Lalana, didim-panjakana ary didim pitondrana = 1re partie, Lois, décrets et arrêtés ; Fizarana faharoa.
5. Je voudrais avoir le journal officiel de chacune des lois suivantes : La loi n° 97-17 du 1er décembre 1997 portant code du travail ; Loi n° 83-71 du 5 juillet 1983 portant code de l'hygiène ; Loi n° 81-13 du 4 mars 1981 portant Code de l'Eau ; Loi n° 76-663 du 19/07/76 (de la République française) relative aux ICPE ; La loi n° 73-37 du 31 juillet 1973 portant code de la sécurité.
6. Journal officiel de la Guadeloupe Guadeloupe. Auteur du texte; Toggle navigation. Presse et revues; Journal officiel de la Guadeloupe Guadeloupe. Auteur du texte.

JOURNAL OFFICIEL DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG MÉMORIAL A N° 635 du 24 juillet 2020 Loi du 24 juillet 2020 portant modification de la loi du 24 juin 2020 concernant la célébration du mariage dans un édifice communal autre que la maison communale dans le cadre de la lutte contre la pandémie Covid-19. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Notre Conseil d'État entendu ; De. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Edition originale, le numéro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro : 27,00 dinars. Numéros des années antérieures : suivant barème. Les tables sont fournies.

Le Journal officiel de la République français

1. Journal officiel de Madagascar et dépendances. Tananarive : Imprimerie nationale, 1896-1958. ISSN 1017-2173
2. Journal Officiel N° 59 du jeudi 27 Novembre 1975 (Recherche et sélection des décisions possibles) ← Produit précéden
3. Noté /5. Retrouvez JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE du 04/02/1975 - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE et des millions de livres en stock sur Amazon.fr. Achetez neuf ou d'occasio
4. Loi du 24 juillet 2020 modifiant la loi du 17 juillet 2020 portant introduction d'une série de mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 et modifiant : 1° la loi modifiée du 25 novembre 1975 concernant la délivrance au public des médicaments ; 2° la loi modifiée du 11 avril 1983 portant réglementation de la mise sur le marché et de la publicité des médicaments
5. Journal officiel du 1 er juillet 1975 * * * * Sommaire. Chapitre 1 : dispositions générales visant à la coordination des institutions sociales et médico-sociales. Articles : 1 2 2-2. Chapitre 2 : dispositions communes relatives à la création et à l'extension de certains établissements sociaux ou médico-sociaux. Articles : 3 4 4-1 5 5-1 7 8 8 bis 8 ter. Chapitre 3 : dispositions.
6. Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique -- 1975-01-17 -- periodique
7. The Official Journal of the European Union (OJ) is the main source of EUR-Lex content. It is published daily (from Monday to Friday regularly, on Saturdays, Sundays and public holidays only in urgent cases) in the official EU languages . More information Less informatio

10366 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 8 Octobre 1975 . Magistrature. Par arrêté du garde des sceau , ministre de la justice, en date . du 6 octobre 1975 : M. Bellon (Jean), préside!'lt de chambre . à la cour d'appel de Bordeaux, est admis à faire valoir ses droits à la retraite à c!.lmpter . du 18 octobre 1975 (limite d'âge). M. Sicamois (Pierre), conseilier . à . la cour. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N Vu l™ordonnance n° 75-58 du 26 septembre 1975, modifiØe et complØtØe, relative au code civil ; Vu la loi n° 84-09 du 4 fØvrier 1984, modifiØe, relative à l™organisation territoriale du pays ; Vu la loi n° 84-11 du 9 juin 1984, modifiØe et complØtØe, portant code de la famille ; Vu la loi n° 85-05 du 16 fØvrier 1985, modifiØe.

(Loi nº 75-617 du 11 juillet 1975 art. 1 Journal Officiel du 12 juillet 1975 en vigueur le 1er janvier 1976) (Loi nº 2004-439 du 26 mai 2004 art. 22 XIV Journal Officiel du 27 mai 2004 en vigueur le 1er janvier 2005) Dans tous les cas de séparation de corps, celle-ci peut être convertie en divorce par consentement mutuel. Quand la séparation de corps a été prononcée par consentement. Noté /5. Retrouvez JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE du 13/09/1975 - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE et des millions de livres en stock sur Amazon.fr. Achetez neuf ou d'occasio Année 1974-1975. - N 64 A. N. Le Numéro : 0,50 F Vendredi 11 Octobre 1974 * JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE.FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES ASSEMBLÉE NATIONALE COMPTE RENDU INTEGRAL DES SEl.NCES Abonnements iJ !'Edition des DEBAT~ DE L'ASSEMBLEE NATIONALE : FRANCE ET OUTRE-MER : 22 F ; ETRANGER.: 40 F (Compte chèque postal: 9063-13, Paris Journal officiel de la République populaire du Bénin: Date de création : 1975: Périodicité : Bimens. Numéros : 86e an., [n° 1] (décembre 1975) - Lieu de publication : Porto-Novo (Ouémé, Bénin) Autre forme du titre : Journal officiel de la République populaire du Béni

Journal n°8495 du 17 juillet 2020. Journal n°8496 du 24 juillet 2020. 2019 Recevoir le sommaire par e-mail. Veuillez compléter le champ ci-dessous pour recevoir, chaque semaine, le sommaire du Journal de Monaco par e-mail. Email address Je m'abonne. Publications. Acheter le Journal de Monaco, ses publications ou s'abonner à l'édition papier. En savoir plus. Arrêté non pub au journal officiel 06-030 Nécropole mégalithique d'Ibarissen Protohistorique El Kseur: à géolocaliser Inscription sur l'inventaire supplémentaire Inscrit sur l'inventaire supplémentaire Arrêté signé par le wali N° 10/1975 du 19/12/2010 Arrêté non pub au journal officiel 06-031 Pont aérien de l'aqueduc de Toudj (Journal officieldu 5 juillet 2008) Arrêté du 16 juin 2008 modifiant l'arrêté du 3 juin 1975 portant création d'une commission administra-tive paritaire (corps de l'inspection du travail) (Journal officieldu 24 juin 2008).. 24 Arrêté du 16 juin 2008 portant promotion (inspection du travail) (Journal officieldu 24 juin 2008).. 25 Arrêté du 16 juin 2008 portant.

Vu l'ordonnance n° 75-58 du 26 septembre 1975, modifiØe et completØe, portant code civil ; Vu l'ordonnance n° 76-35 du 16 avril 1976, modifiØe et completØe, portant organisation de l'Øducation et de la formation ; JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 04 7 19 Moharram 1429 27 janvier 2008 Vu la loi n° 85-05 du 16 fØvrier 1985, modifiØe et complØtØe, relative à la. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° Vu l'ordonnance n° 75-58 du 26 septembre 1975, modifiØe et complØtØe, portant code civil ; Vu la loi n° 90-29 du 1er dØcembre 1990, modifiØe et complØtØe, relative à l'amØnagement et à l'urbanisme ; Vu le dØcret lØgislatif n° 94-07 du 18 mai 1994, modifiØ, relatif aux conditions de la production architecturale et à l. Hauptsacht. 1975: Journal officiel d'Etat Comorien. Other Titles: Journal officiel d'Etat Comorien: Responsibility: État Comorien. Reviews. User-contributed reviews . Tags. Add tags for Journal officiel. Be the first. Confirm this request. You may have already requested this item. Please select Ok if you would like to proceed with this request anyway. Linked Data. More info about Linked. Journal officiel de la République française - N° 15. 19 janvier 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 73 sur 151 Décrets, arrêtés, circulaires MESURES NOMINATIVES MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS Arrêté du 22 décembre 2009 fixant la liste des praticiens ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française.

Textes législatifs concernant l'environnement parus au journal officiel du 1er janvier 1975 au 30 juin 1975 [note bibliographique] Budget 1975 de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites. Arr. 28 janv. 1975 (Secrétariat d'Etat à la culture). J. O., 7 mars 1975, p. 2567. Classement des communes d'Ersa et de Rogliano y compris les îles Finocchiarola et Giraglia (Corse. SACIJO JOURNAL OFFICIEL. à Paris - 25 inscrits Pour disposer d'outils de recherche avancés connectez-vous ou 1952 à 1975 . Myriam BOUTLEUX (BOUTLEUX) 77181 COURTRY. 1999 à 2020 Production . Jean- Marc CAMPION TREMBLAY EN FRANCE . 2000 à 2020 Production. journal officiel 24 f de la rÉpubltque franÇaise dÉbÄts parlementaires sÉnat compte r endu tntÉoral des sÉances : france et outre.mer f ; : paris. etranger . 15m paris cedex ad bureau de tot's leg et fériég. 8 h 30 å 12 h et 13 h 17 h. premiere compte session ordinaire de 1974-1975 rendu integral — 9. seance mardi séance du so air

Loi du 17 juillet 2020 portant introduction d'une série de

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33 Art. 3. Š Tout paiement Øgal ou supØrieur à la somme de un million de dinars (1.000.000 DA) effectuØ en rŁglement des services fournis par les entreprises et professions non financiŁres prØvus à l™article 4 de la loi n° 05-01 du 27 Dhou El Hidja 1425 correspondant au Arrêté du 13 juillet 2020 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au sous-secteur d'activités d'importance vitale « Recherche publique » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défens 10 Décembre 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1975 Un arrêté interministériel du Ministre chargé de l'élevage, du Ministre de l'Administration Territoriale et des Collectivités Locales et du Ministre de l'Economie et des Finances détermine le montant de ces redevances (Journal officiel du 28 octobre 1975) Le Premier ministre. Sur le rapport du ministre d'Etat, ministre de l'Intérieur, du ministre de l'Economie et des Finances et du ministre de la Qualité de la vie, Vu la loi n° 72-619 du 5 juillet 1972 portant création et organisation des régions, et notamment son article 4-III ; Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu, Décrète. A N° 46 31 juillet 1975 885 MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION SOMMAIRE Lois du 121975 conférant juin la naturalisation page 886 Règlement ministériel du 23 juillet 1975 fixant la date limite d´arrachage ou de destruction des fanes de pommes de terre des cultures destinées à la productionplants.

La publication des textes au Journal officiel de la République togolaise est assurée sous format papier qui est édité les 1er et 16 de chaque mois et sous la forme électronique qui offre un accès rapide en ligne et permanent. Cette publication numérique s'appuie sur la loi N° 2016-006 du 30 mars 2016, portant liberté d'accès à l'information et à la documentation publique qui. JOURNAL OFFICIEL. DE LA REPUBLIQUE DU MALI-----SOMMAIRE Journal Officiel N° 28 du vendredi 13 juillet 2012. ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI LOIS-DECRETS-ARRETES-DECISIONS . 12 juillet 2012 - Loi n°2012-023/ relative a la lutte contre la traite des personnes et les pratiques assimilées - Loi n°2012-024/portant prorogation du mandat des deputés de la legislature 2007- 2012 de l'Assemblée. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE du 20-11-1975. Des milliers de livres avec la livraison chez vous en 1 jour ou en magasin avec -5% de réduction

Accès au document numérisé : Journal officiel de Madagascar et dépendances - 1924/02/23 (Année 40, N°1975) - Madagascar - Imprimerie nationale (Tananarive SP 2 283 3059: Arrêté du 8 octobre 1999 modifiant l'arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et portant transposition de la directive (CE) 98/73 de la Commission du 18 septembre 1998 portant vingt-quatrième adaptation au progrès technique de la directive (CEE) 67/548 modifiée (rectificatif) (Journal officiel du 20. Traductions en contexte de journal officiel de la république française en français-anglais avec Reverso Context : Journal officiel de la République française, 12 juillet 1975

(Journal officiel du 11 avril 1975) [autre] Revue juridique de l'Environnement Année 1979 4 p. 349 . Fait partie d'un numéro thématique : Droit et Energie solaire . Référence bibliographique; Décret n° 75-231 du 9 avril 1975, instituant un délégué aux énergies nouvelles. (Journal officiel du 11 avril 1975) . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1979. Droit et Energie. Journal officiel français du 17/11/1975 page 11791. Répondre à cette recherche. Demander un document. Document demandé il y a 2 ans Actif il y a 2 ans Envoyer un document. thumb_up 0 thumb_down. star. Journal officiel français du 17/11/1975 page 11791 . Document demandé le 13 juin '18 à 9:14 Laure66677. Demander des précisions Répondre. Document recherché Ce document juridique est.

Décret n°75-785 du 21 août 1975 relatif aux droits et

Article 5 : Le présent décret sera enregistré, publié au Journal officiel et communiqué partout où besoin sera. Fait à Brazzaville, le 31 décembre 2008 Par le Président de la République Denis SASSOU N'GUESSO Le ministre de la santé, des affaires sociales et de la famille, Emilienne RAOUL Le ministre de l'économie, des finances et du budget, Pacifique ISSOÏBEKA MINISTÈRE DU. JOURNAL OFFICIEL DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG MÉMORIAL A N° 633 du 24 juillet 2020 Loi du 24 juillet 2020 modifiant la loi du 17 juillet 2020 portant introduction d'une série de mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 et modifiant : 1°la loi modifiée du 25 novembre 1975 concernant la délivrance au public des médicaments ; 2°la loi modifiée du 11 avril 1983 portant. Décret n° 75-1370 du 31 décembre 1975, fixant la liste des activités soumises à la perception de la redevance annuelle applicable à certains établissements classés comme dangereux, insalubres ou incommodes (Journal Officiel du 14 janvier 1976).In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3-4, 1976.Travaux du premier Congrès de la SFDE (Strasbourg, les 6, 7 et 8 mai 1975) pp. 174-186 Title: Journal Officiel Algérie Author: SGG Created Date: 20000822110032 AGRICULTURE - TEXTE D INTERET GENERAL - AMENAGEMENT FONCIER - PRETS ET INDEMNITES. ( décrets n° 65-576 à 65-582 et arrêtés du 15 juillet 1965 )--- de JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. et d'autres livres, articles d'art et de collection similaires disponibles sur AbeBooks.fr

Agbetiafa (Kossi), né le 16 mai 1975. . . 11 mars 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 49 sur 113 M. Camara (Mohamed, Yakhare), né le 17 juillet 1971. M. Camara (Mory), né le 1er octobre 1977. M. Coulibaly (Idrissa), né le 17 novembre 1976. M. Ghrayyeb (Mohammad), né le 1er juillet 1981. Mme Khamer (Malika), née le 16 octobre 1970. M. Luwawu Mbimba (Murphy), né le 8. Pour recevoir la version papier du Journal Officiel, s'adresser à la direction d'EDITOGO. EDITOGO . Tél. : (228) 22 21 37 18 / 22 21 61 07 / 08 . Fax (228) 22 22 14 89 - BP: 891 - LOME. Bientôt il sera possible de souscrire à un abonnement en ligne. Vous pouvez nous contacter à l'adresse électronique : jo@jo.gouv.t Journal officiel de la R\u00E9publique populaire du B\u00E9nin@fr . 33 cm . Office national d'\u00E9dition, de presse et d'imprimerie . Porto Novo : Office national d'\u00E9dition, de presse et d'imprimerie , 1975- . . Journal officiel de la R\u00E9publique populaire du B\u00E9nin@fr . 1975^^. . Office national d'\u00E9dition, de presse et d'imprimerie . 2011-01-24 . Journal.

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Seule la version publiée au journal officiel fait foi. correspondants. En cas de modifications de ces normes ou fascicules de documentation, les nouvelles dispositions sont applicables à compter du 1er janvier de l'année suivante. Article 2 de l'arrêté du 28 octobre 1975 Méthodes d'analyses. A - Echantillons liquides ou comportant une. Décret n° 75-1123 du 5 décembre 1975 instituant un nouveau code de procédure civile Le nouveau code de procédure civile et son annexe font l'objet d'une publication spéciale (C.P.C. 1 à 60) annexée au Journal officiel de ce jour - Alinéa by Luxia, c'est le plus important entrepôt de données juridiques d'Europe, classées, hiérarchisées et liées entre elles

Errahtm au Journal officiel du 9 juin 1915: page 2731, 2e colonne, au grade do sous-lieutenant et maintenus à leurs corps, à dater du 25 décembre 1914, au lieu de: cr M. Guerrieni, sous-officier au 4e rég. de marche de zouaves, à dater du 17 mai 1915 Il, lire: « A dater du 25 décembre 1914, M. Guerrieni, sous-officier au 4e rég. de marche de zouaves; à dater du 17 mai 1915, M. Muller. Porto Novo : Office national d'\u00E9dition, de presse et d'imprimerie , 1975- . Porto Novo . Journal officiel de la R\u00E9publique populaire du B\u00E9nin arlette THIREAU(LUCON) était chez SACIJO JOURNAL OFFICIEL à Paris en 1975. Découvrez ses expériences et son réseau professionnel.. Š Est ratifiØe et sera publiØe au Journal officiel de la RØpublique algØrienne dØmocratique et populaire la convention sur l™immatriculation des objets lancØs dans l™espace extra-atmosphØrique, signØe à New York le 14 janvier 1975. Art. 2. Š Le prØsent dØcret sera publiØ au Journal officiel de la RØpublique algØrienne.

(Journal Officiel du 16 juillet 1975 ) Article D0 TITRE VI bis Dispositions financières Article 22-1 (Loi n° 92-646 du 13 juillet 1992 art. 8 Journal Officiel du 14 juillet 1992) (Loi n° 95-101 du 2 février 1995 art. 60, art. 61 I et IV Journal Officiel du 3 février 1995 en vigueur le 1er janvier 1995) Jusqu'au 30 juin 2002, tout exploitant d'une installation de stockage de déchets. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE : LOIS ET REGLEMENTS . Formulaire de recherche. Rechercher . Menu; Le journal officiel; Recevoir le Journal Officiel; Nous contacter; RECHERCHE AVANCEE. Texte officiel. Journal Officiel . Nature du texte . Laisser vide pour tous. Sinon, le premier terme sélectionné sera la valeur par défaut à la place de Tout. Référence . Date de signature.

Journal Officiel N° 37 du jeudi 31 juillet 1975

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1975 Composition du ministère Organigramme Fonction/ bureau Spécialités Nom Prénom Grade Notes Journal officiel Secrétariat d'Etat au Postes et Télécommunications Secrétariat d'Etat Secrétaire d'Etat Achille-Fould Aymar Déc 31 janvier 75-Déc 12 janvier 76 Cabinet Directeur du cabinet Boulet André Adm des Postes Arr 12 février 75 Cabinet Chargé de mission Dufour Christian sous. Choisissez le titre du journal authentique paru le jour de sa naissance. Le journal anniversaire - Un cadeau qui fera date. Tarifs et délais; Où sommes-nous? Nous achetons; Cond.gén.vente; F.a.q. Nous contacter; Introduisez la date du journal qui vous intéresse, consultez les titres disponibles et commandez en ligne. Date du journal anniversaire - exemple: 14 août 1970 Pays et Langue. (Journal officiel du 16 janvier 1975). Arrêté du 12 août 1976 relatif à l'enrichissement du vocabulaire en usage au ministère de la défense (Journal officiel du 9 novembre 1976). Circulaire du 15 septembre 1977 relatif au vocabulaire judiciaire (Journal officiel, N.C. du 24 septembre 1977). Arrêté du 7 décembre 1978 relatif à l'enrichissement du vocabulaire de la santé et de la. Avant 2016, le Journal officiel (JO) est disponible sur format papier. Depuis 2016, le JO existe uniquement sous format électronique authentifié Journal officiel de la R\u00E9publique malagasy@fr . . . 33 cm . . . . Antananarivo : Trano-pirintim-pirenena , 1972-1975 . 1972 . . . . Journal officiel de la R\u00E9publique malagasy . Antananarivo . Divis\u00E9 en 3 parties : Fizarana voalohany, Lalana, didim-panjakana ary didim pitondrana = 1re partie, Lois, d\u00E9crets et arr\u00EAt\u00E9s ; Fizarana faharoa, Filazana.